réglementation crypto contre stablecoin- The Cryptonomist

Les différents États, sans ordre particulier, continuent de prendre des initiatives concernant la réglementation de la crypto, et en particulier des stablecoins.

La plus récente initiative à cet égard est celle des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), qui est l'équivalent de la SEC au Canada.

Le champ d'application des ACVM est assez large puisqu'il comprend également celui de la Base de données nationale d'inscription (BDNI), du Système électronique de divulgation des initiés (SEDI) et du Système électronique d'analyse et de recherche de documents (SEDAR).

Hier, le CSA a publié un long mémo décrivant un changement d'attitude vis-à-vis des plateformes de crypto trading (CTP, crypto asset

plateformes de négociation) opérant au Canada.

La note cite les récents échecs de certains CTP, notamment FTX, Celsius, BlockFi, Voyager Digital et Genesis Global, indiquant qu'elle introduit de nouvelles dispositions importantes pour protéger les investisseurs.

Les mesures de la nouvelle réglementation algorithmique crypto anti stablecoin au Canada

Les nouvelles dispositions traitent d'abord des exigences accrues concernant la garde des fonds et la ségrégation des crypto-monnaies détenues pour le compte de clients canadiens, y compris l'interdiction de leur utilisation dans les CTP (échanges).

L'offre de trading sur marge, de crédit ou d'autres formes d'effet de levier pour

tout type de client dans le cadre de la négociation de contrats ou d'actifs cryptographiques sur des plateformes d'échange.

En outre, dans le chapitre sur les stablecoins, appelés actifs cryptographiques référencés par la valeur, ils déclarent qu'ils considèrent généralement les crypto-monnaies adossées à des monnaies fiduciaires comme des titres ou des dérivés.

À cet égard, ils interdisent aux CTP, ou bourses, d'autoriser le dépôt ou l'achat de stablecoins sans le consentement écrit préalable du CSA lui-même. Le problème est que l'obtention de ce consentement implique de répondre à de nombreuses exigences de diligence raisonnable, notamment de s'assurer que Stablecoins sont soutenus par des monnaies fiduciaires.

En fait, ils écrivent explicitement dans la note de service qu'ils ne s'attendent pas à donner leur consentement aux pièces stables qui ne sont pas entièrement garanties par des réserves appropriées, c'est-à-dire celles qui conservent leur valeur grâce à un algorithme.

Il s'agit en fait d'une interdiction pour les échanges cryptographiques qui ont l'intention de fournir leurs services aux clients canadiens de mettre à leur disposition des stablecoins algorithmiques. Par conséquent, les utilisateurs canadiens qui souhaitent utiliser des échanges cryptographiques autorisés à opérer au Canada par les autorités ne pourront utiliser que des pièces stables entièrement garanties en monnaie fiduciaire.

Enfin, les ACVM exigent que les pièces stables cotées en bourse et mises à la disposition des clients canadiens ne disposent que de réserves constituées d'"actifs très liquides" tels que des espèces ou des quasi-espèces, qui doivent être détenues par des dépositaires qualifiés, avec des examens publics mensuels effectués par des auditeurs indépendants.

Stablecoins déjà en conformité

Parmi les principaux stablecoins déjà existants, le seul qui semble déjà être en conformité avec cette nouvelle réglementation est USD Coin (USDC), émis par Circle.

Ainsi, BUSD actuellement est géré par une société qui n'a plus intérêt à le gérer, et USDT (Tether) ne fait que des revues trimestrielles. Cependant, cela ne devrait pas poser de problème pour Tether de tripler les audits en en faisant un par mois, même si cela entraînerait une augmentation significative des coûts d'audit.

Le quatrième stablecoin majeur, DAI, est algorithmique, il ne serait donc pas conforme.

Il est à noter que cette nouvelle réglementation s'applique uniquement au Canada pour l'instant, mais elle s'applique également à toutes les bourses, y compris étrangères, qui veulent offrir leurs services aux clients canadiens tout en respectant les règles.

Il n'est pas du tout improbable que d'autres États optent également pour des solutions similaires, surtout après la catastrophe provoquée l'an dernier par le imploser du stablecoin algorithmique UST de Terra garanti par Luna.

Par exemple, la SEC américaine aimerait déjà maintenant considérer le BUSD comme un titre, donc cela semble assez aligné sur les positions du CSA canadien.

Mais il reste très intéressant que dans cette note, le CSA reconnaisse des cas d'utilisation spécifiques pour les stablecoins, tels que les paiements et la couverture contre la volatilité.

Monnaies stables algorithmiques

Les stablecoins algorithmiques, tels que DAI, USDD ou l'UST défaillant, sont en fait principalement utilisés dans le DeFi environnement, car sur les échanges centralisés communs, l'USDT, l'USDC et le BUSD sont principalement utilisés, bien que ce dernier semble destiné à être marginalisé par les deux autres.

Le fait est que si un stablecoin entièrement collatéralisé peut en théorie toujours être négocié au pair avec le sous-jacent respectif, cela ne s'applique pas du tout aux stablecoins algorithmiques.

Autrement dit, pour les premiers, il suffit de s'assurer qu'il y a suffisamment de réserves, à tel point que leur valeur à ce moment-là fluctue sur les marchés en tandem avec celle des jetons stablecoin, alors que cette logique ne s'applique pas aux stablecoins collatéralisés en actifs qui ne sont pas le sous-jacent à la valeur duquel ils sont indexés.

UST a été garanti par Luna, la crypto-monnaie native de l'écosystème Terra, et dès que la valeur marchande de Luna s'est effondrée, UST a fait de même.

Le DAI, par exemple, est largement garanti par l'ETH, donc si la valeur de l'ETH s'effondre, il y a un risque que le DAI s'effondre également.

En revanche, pour l'USDT, l'USDC et le BUSD en cas d'effondrement du sous-jacent, c'est-à-dire le dollar américain, il n'y aurait aucun problème à les racheter au pair avec l'USD, car pour chaque jeton émis, il doit y avoir 1 $ remboursable à l'utilisateur qui en demande le rachat.

Source : https://en.cryptonomist.ch/2023/02/23/canada-crypto-regulation-against-stablecoins/